Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet orinova.fr est édité par le collectif créatif trame vive (Alan Harnois et Loïs Florentz).

  • Forme juridique : Entreprise individuelle (Alan Harnois EI) / collectif non constitué en société
  • Siège social : 40 Avenue de Cannes, Antibes, Alpes-Maritimes (06), France
  • Email : alan@tramevive.fr
  • Téléphone : +33 7 50 24 45 80

Pour toute question relative au site ou à nos prestations, vous pouvez nous contacter directement à l'adresse ci-dessus.

2. Directeur de publication

  • Orinova
  • TECHNOLOPOLE TEMIS INNOVATION
  • 18 Rue Alain Savary, 25000 Besançon – France
  • Directeur de la publication : Jean-Marc Zeil
  • Email : jm.zeil@orinova.fr
  • Téléphone : +33 6 81 76 36 52


  • Informations légales :
    • Forme juridique : SAS
    • Capital social : 71,110 €
    • SIREN : 933 939 175
    • RCS : RCS Besançon
    • TVA Intracommunautaire : FR85933939175

3. Hébergement

Le site orinova.fr est hébergé par :

  • INFOMANIAK NETWORK SA
  • 26 Avenue de la Praille, 1227 Carouge – Geneva, Switzerland
  • Téléphone : +41 22 820 35 44
  • Site internet : https://www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site orinova.fr — textes, visuels, logos, typographies, animations, code source, maquettes et tout autre élément — est la propriété exclusive de Orinova ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et européennes relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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jm.zeil@orinova.fr

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Technopôle Temis Innovation
18 rue Alain Savary, 25000 Besançon